Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE N 1
Monsieur JeanMarie BABLEE

Numéro de dépôt :
1699568
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2000
LITERIE N 1 de JeanMarie BABLEE

Présentation de la marque LITERIE N 1

Déposée le 25 avril 1990 par monsieur JeanMarie BABLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JeanMarie BABLEE domicilié(e) Le Hameau de Charroue - Montcornet, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France.

La marque LITERIE N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE N 1 est expirée depuis le 25 avril 2000.

JeanMarie BABLEE a également déposé les autres marques suivantes : BAINS N 1 , CHEMINEES N 1 , ALARME ET PROTECTION N 1 , PLACARDS ET RANGEMENTS N 1 , CUISINES N 1


Monsieur JeanMarie BABLEE - Le Hameau de Charroue - Montcornet, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Sommiers, matelas, couvertures, dessus de lits, draps coton, laine et synthetique

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).